Mention Droit social

  1. Présentation liminaire
  2. Objectifs de la mention droit social
  3. Principales modalités pédagogiques
  4. Principales compétences développées
  5. Publics
  6. Organisation de la formation
  7. Master 1
  8. Master 2

Présentation liminaire

Le Master mention Droit social fait le choix de décloisonner le champ du droit du travail et celui du droit de la protection sociale qui, en pratique, entretiennent des rapports de complémentarité. Par conséquent, ce sont bien des « généralistes » du droit social qu’il s’agit de former afin de pouvoir répondre aux attentes du monde professionnel.

À noter que la 2nde année de Master est une année de formation en alternance puisque les étudiants sont en contrat de professionnalisation.

Objectifs de la mention droit social

L’objectif du Master mention Droit social est de former des juristes ayant des compétences durables en droit social au-delà des évolutions auxquelles ce champ ne cesse d’être confronté. Il s’agit avant tout de doter les étudiants de connaissances « généralistes » en droit social susceptibles d’être mobilisées tant en entreprise (quelle que soit la taille de celle-ci) que dans des structures davantage dédiées au droit social (structures de conseil, service « social » des cabinets d’expertise comptable…).

La formation s’attache aussi à discerner parmi les évolutions celles qui sont les plus prometteuses afin de doter les étudiants des connaissances et compétences leur permettant d’être à même d’y faire efficacement face. C’est particulièrement l’objectif de la spécialisation proposée en 2nde année.

Le Master mention Droit social est organisé sur deux années de la façon suivante :

  • La première année permet l’acquisition des compétences académiques fondamentales du droit social (notamment droit des relations collectives de travail et droit de la protection sociale). Elle vise également à élargir le champ des connaissances sur certains aspects du droit social (droit de l’emploi, droit de la santé-travail, droit social de l’Union européenne). Enfin, grâce à des méthodes pédagogiques renouvelées (projet tutoré), elle contribue au développement de compétences et savoir-faire transversaux tels que l’autonomie, la capacité au travail de groupe, les qualités d’exposition écrite et orale;
  •  La seconde année est organisée de façon à constituer tout à la fois une année de spécialisation en droit social, de professionnalisation et d’ouverture. La spécialisation en droit social se traduit par des unités d’enseignement centrées sur des thématiques précises (par exemple, les rémunérations, la prévoyance, les mobilités). La professionnalisation est une des valeurs ajoutées de la 2nde année du Master qui résulte de plusieurs éléments : les nombreuses interventions de praticiens experts des thématiques traitées se faisant en complémentarité avec les interventions universitaires, les périodes de professionnalisation dans l’entreprise (soit contrat de professionnalisation, soit stage de longue durée), la nature de certains exercices (étude de cas…). L’ouverture constitue un marqueur de ce Master afin que les étudiants formés ne soient pas seulement d’excellents techniciens du droit social mais soient également en capacité d’appréhender les évolutions sociales et des organisations (par exemple, via un module sur la RSE).

Principales modalités pédagogiques

Le Master mention Droit social fait le choix des modalités pédagogiques en partie renouvelées afin, d’une part, de permettre l’acquisition de connaissances de haut niveau et, d’autre part, de développer des compétences, des savoir-faire et savoir-être nécessaires pour une insertion professionnelle réussie. À cet effet, ces modalités pédagogiques supposent de la part des étudiants un investissement important.

Pour l’essentiel, ces modalités se matérialisent par :

  • une pédagogie diversifiée, y compris en 1ère année : interventions d’enseignants-chercheurs et de praticiens experts, projet tutoré, alternance de séminaires théoriques et de travaux en atelier (études de cas, constitution de dossiers, exercices de simulation);
  • des modalités de contrôle des connaissances accordant une place importante au contrôle continu et proposant des exercices de nature différente (étude de cas, traitement de dossiers contentieux, procès fictif…);
  • la participation et/ou l’organisation de journées d’étude, conférences-débats, voire colloques;
  • la rédaction d'un mémoire de recherche en relation avec le stage ou l'activité professionnelle.

Principales compétences développées

Le Master mention Droit social vise l’acquisition, d’une part, de solides compétences académiques et, d’autre part, de compétences professionnelles et opérationnelles permettant une insertion professionnelle rapide.

Le Master mention Droit social forme des juristes experts en droit du travail et de la protection sociale capables de :

  • connaître les outils du conseil et du contentieux en droit social ;
  • garantir le respect du cadre juridique d’exercice des relations sociales dans l’entreprise et assurer la veille juridique en matière sociale ;
  • apporter des conseils aux opérationnels dans le domaine du droit social (notamment analyser des situations professionnelles afin de proposer des solutions juridiquement pertinentes en appui des Directions des ressources humaines, mais aussi des dirigeants des TPE et PME-PMI) ;
  • sensibiliser et accompagner les entreprises dans leurs démarches de dialogue social, de prévention, de RSE et de qualité de vie au travail ;
  • accompagner les entreprises dans leurs démarches d’anticipation des évolutions sociales (GPEC, restructuration) ;

Publics

Formation initiale
La formation est ouverte aux étudiants titulaires d'une licence en droit ou d’AES, après sélection et compte tenu des capacités d’accueil de la mention Droit social. Au titre des pré-requis, il est demandé d’avoir suivi en UEF (CM+TD) au moins un enseignement en droit social et d’avoir suivi en UEF (CM+TD) soit un enseignement de droit des sociétés, soit de libertés publiques ou tout enseignement présentant une complémentarité avec le droit social.
Formation continue
La formation est également ouverte, après sélection et compte tenu des capacités d’accueil de la mention Droit social, aux stagiaires de la formation continue titulaire d’une licence en droit ou d’un diplôme égal à bac+3, avec expérience professionnelle (5 années dans le domaine du droit social).

Organisation de la formation

La 1ère année est une année de formation initiale, pouvant toutefois intégrée des stagiaires de la formation continue.
En revanche, la 2nde année est une année de formation continue organisée selon un modèle d’alternance, les étudiants de formation initiale ayant validé leur 1ère année étant en contrat de professionnalisation.

Master 1

Master 2